Calco

.pub → DOCX · IDML · SVG · PDF

Conditions de licence et CGV

Ce que la licence Calco permet, ses limites, et qui vend la licence : Polar Software, Inc., revendeur.

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Avant publication

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Paiement et mises à jour

Licence Personnel

Une personne, une clé, 2 appareils. La clé ne peut pas être activée sur plus de 2 appareils à la fois.

Licence Organisation

Une clé, 10 appareils, pour une même structure. La conversion de fichiers pour des clients de la structure est permise.

Nombre d’appareils

Le nombre d’appareils est un engagement contractuel de l’acheteur. Chaque activation de la clé compte pour un appareil. L’acheteur s’engage à ne pas dépasser le nombre d’appareils de sa licence ; au-delà, une seconde licence est nécessaire.

Remboursement

La demande de remboursement se fait dans les 14 jours suivant l’achat. Le remboursement porte sur le montant total. La clé est alors révoquée : les exports DOCX, IDML et SVG ne sont plus accordés, et les exports gratuits restent disponibles.

Revendeur et facturation

Polar Software, Inc. est le revendeur et le marchand de référence. Polar établit la facture, gère la TVA, le numéro de TVA de la structure et les remboursements. Les conditions de Polar, clause 9.2, s’appliquent à l’achat.