Conditions de licence et CGV
Ce que la licence Calco permet, ses limites, et qui vend la licence : Polar Software, Inc., revendeur.
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Ces informations manquent encore. Elles seront renseignées avant la mise en ligne de ces pages.
- Nom de l’éditeur
- Adresse de domiciliation
- Numéro SIREN
- Téléphone dédié
- Adresse de support
- Directeur de la publication
- Délai de remboursement, à confirmer contre les conditions de Polar
Paiement et mises à jour
- Le paiement est unique, sans échéance.
- Les mises à jour de Calco sont incluses dans la licence, sans frais supplémentaires.
- Le prix de chaque licence est indiqué sur la page d’achat.
Licence Personnel
Une personne, une clé, 2 appareils. La clé ne peut pas être activée sur plus de 2 appareils à la fois.
Licence Organisation
Une clé, 10 appareils, pour une même structure. La conversion de fichiers pour des clients de la structure est permise.
Nombre d’appareils
Le nombre d’appareils est un engagement contractuel de l’acheteur. Chaque activation de la clé compte pour un appareil. L’acheteur s’engage à ne pas dépasser le nombre d’appareils de sa licence ; au-delà, une seconde licence est nécessaire.
Remboursement
La demande de remboursement se fait dans les 14 jours suivant l’achat. Le remboursement porte sur le montant total. La clé est alors révoquée : les exports DOCX, IDML et SVG ne sont plus accordés, et les exports gratuits restent disponibles.
Revendeur et facturation
Polar Software, Inc. est le revendeur et le marchand de référence. Polar établit la facture, gère la TVA, le numéro de TVA de la structure et les remboursements. Les conditions de Polar, clause 9.2, s’appliquent à l’achat.